Pour faire simple, une copropriété c’est l’organisation d’un immeuble ou un groupe d’immeuble bâti dans une propriété appartient à 2 voir plusieurs propriétaires. La propriété de l’immeuble est répartie par lots comprenant une partie privative (individuelle) et une partie commune ou d’intérêt collectif.
Habituellement, il existe deux formes de copropriété : la copropriété verticale et la copropriété horizontale. Pour faire la différence entre les deux, rien de plus simple. La copropriété verticale concerne les immeubles collectifs de plusieurs étages, c’est la forme de copropriété la plus courante.
La copropriété horizontale, qu’est ce que c’est ?
On parle de copropriété horizontale lorsque plusieurs maisons individuelles sont construites sur un terrain commun. Les deux formes de copropriété (verticale et horizontale) sont régies par les mêmes textes, qui n’est autre que le régime juridique de la loi du 10 juillet 1965. Ce texte rend obligatoire la présence d’un règlement, la présence d’un conseil syndical ou encore la tenue d’une assemblée générale.
Beaucoup pensent que les lotissements et copropriétés horizontales sont semblables, bien que la configuration des bâtis, l’apparence est similaires, ce sont deux formes qui sont totalement différentes, distinctes. Un lotissement n’est donc pas une copropriété horizontale. À part les règlements pour les équipements communs, les règles qui s’appliquent à la copropriété ne s’appliquent pas à un lotissement
Enfin, la gestion d’un lotissement n’est pas faite par un syndic, mais plutôt par une association syndicale libre. Cette association est constituée de l’ensemble des propriétaires des parcelles privatives.
Les contraintes en copropriété horizontale
Il y a plusieurs contraintes à suivre lorsqu’on est dans une copropriété surtout lorsqu’il s’agit de réaliser des travaux. Le propriétaire qui a l’intention de réaliser des travaux doit obligatoirement avoir l’accord unanime de l’assemblée générale, si les travaux touchent ou peuvent avoir des impacts sur les parties collectives. Il est très important pour un futur acquéreur, de comprendre qu’il y a des contraintes, des obligations, des comportements à adopter lorsqu’on est en copropriété.
Dans une copropriété horizontale, la gestion collective s’applique aux parties communes aux équipements communs. Ne pas oublier que la gestion d’une copropriété horizontale est soumise au régime juridique de la copropriété
Dans une copropriété le choix du syndic est vital aussi pour avoir le meilleur syndic possible, il est impératif que les compétences du syndic soient adaptées à la forme de la copropriété (verticale ou horizontale). Dans le cas d’une gestion copropriété horizontale, la gestion peut être faite par un syndic libre ou un syndicat non professionnel. Enfin, il est nécessaire de souligner que ce soit dans une copropriété verticale ou dans une copropriété horizontale, avoir de bonnes relations avec ses voisins est la règle de base qu’il faut à tout prix observer.